Préfacier : IFRS Foundation
Avant-propos : IFRS Foundation
Collection :
Editeur : IFRS for SMEs
Auteur (s): IFRS Foundation
L’International Accounting Standards Board [Le Conseil des Normes comptables internationales] (IASB) a été établi en 2001 dans le cadre de l’International Accounting Standards Committee (IASC) Foundation [Fondation du Comité des Normes comptables internationales (IASC)].
Les objectifs de l’IASC Foundation et de l’IASB sont les suivants :
(a)élaborer, dans l’intérêt général, un jeu unique de normes comptables de haute qualité, compréhensibles et que l’on puisse faire appliquer dans le monde entier, imposant la fourniture d’informations de haute qualité, transparentes et comparables dans les états financiers et dans les autres informations financières, afin d’aider les différents intervenants sur les marchés internationaux de capitaux, ainsi que les autres utilisateurs, dans leur prise de décisions économiques ;
(b)promouvoir l’utilisation et l’application rigoureuse de ces normes ; et
(c)remplir les objectifs associés aux points (a) et (b) en tenant compte de manière appropriée des besoins spécifiques des petites et moyennes entités et des économies émergentes ; et
(d)promouvoir la convergence des normes comptables nationales, des Normes comptables internationales (IAS) et des Normes internationales d’information financière (IFRS) vers des solutions de haute qualité.
La direction de l’IASC Foundation incombe à vingt-deux administrateurs (Trustees). Les Trustees sont chargés de désigner les membres de l’IASB, des conseils et des comités liés ainsi que de se procurer le financement de l’organisation.
L’IASB est l’organe normalisateur de l’IASC Foundation. Depuis le 1er juillet 2009, l’IASB comprend 15 membres et en comprendra 16 au plus tard le 1er juillet 2012. Trois membres, au maximum, peuvent l’être à temps partiel. Il incombe à l’IASB d’approuver les Normes internationales d’information financière (IFRS y compris les Interprétations) et les documents connexes, tels que le Cadre de préparation et de présentation des états financiers, les exposés-sondages, d’autres documents de réflexion. Avant la création de l’IASB, les Normes comptables internationales (IAS) et les Interprétations liées étaient établies par le Conseil de l’IASC, qui a pris naissance le 29 juin 1973. Par une résolution de l’IASB, les IAS et les Interprétations connexes restent applicables. Elles ont la même autorité que les IFRS élaborées par l’IASB, sauf amendement ou retrait par l’IASB et jusqu’à cette date.
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